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Métadonnées du Système national d’information sur les soins ambulatoires (SNISA)

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Le Système national d’information sur les soins ambulatoires (SNISA) comprend des données sur tous les soins ambulatoires en milieu hospitalier ou communautaire, y compris :

  • les chirurgies d’un jour;
  • les cliniques communautaires et de consultation externe;
  • les services d’urgence.

Les données sur les visites des clients sont recueillies lors de la prestation des services dans les établissements participants.

Apprenez-en plus sur les soins d’urgence et soins ambulatoires, notamment grâce à des rapports et analyses fondés sur les données du SNISA.

Source des données

L’ICIS reçoit les données directement des établissements participants, des autorités sanitaires régionales ou des ministères de la Santé. Les méthodes de collecte de données varient selon l’établissement.

Le SNISA offre 3 options pour la soumission d’enregistrements sur les services d’urgence :

  • niveau 1
  • niveau 2
  • niveau 3

Les enregistrements des chirurgies d’un jour et des autres services de soins ambulatoires sont soumis au niveau 3. Le SNISA offre l’option SNISA allégé pour soins cliniques (niveau 0) pour la soumission de données cliniques de base, mais essentielles.

Étendue des données

Le SNISA reçoit les données sur les services d’urgence, les chirurgies d’un jour et les cliniques soumises par plusieurs provinces et territoires. La soumission de données sur les services d’urgence au SNISA est obligatoire au Québec, en Ontario, en Alberta et au Yukon; et elle est partiellement obligatoire à l’Île-du-Prince-Édouard, en Nouvelle-Écosse, au Manitoba, en Saskatchewan et en Colombie-Britannique. La soumission de données sur les chirurgies d’un jour au SNISA est obligatoire à l’Île-du-Prince-Édouard, en Nouvelle-Écosse, au Nouveau-Brunswick, en Ontario et en Alberta.

La mise en œuvre et le caractère obligatoire de la soumission de données au SNISA sont en constante évolution.

Pour obtenir de plus amples renseignements sur l’étendue des données, consultez notre Documentation sur la qualité des données, disponible sous Qualité des données. Un sommaire de l’information sur l’étendue des données est aussi disponible sur notre site Web.

Échéances pour la soumission trimestrielle

Pour améliorer l’actualité des données, on recommande aux établissements de respecter les échéances de soumission qui sont de 60 jours suivant la fin de chaque trimestre :

  • Exercice 2024-2025 
    • 1er trimestre : le 31 août 2024 pour les visites d’avril à juin 2024 
    • 2e trimestre : le 30 novembre 2024 pour les visites de juillet à septembre 2024 
    • 3e trimestre : le 28 février 2025 pour les visites d’octobre à décembre 2024 
    • 4e trimestre : (même date limite que celle de la fin d’exercice de l’autorité compétente)
      • le 31 mai 2025 pour les visites de janvier à mars 2025 (Ontario seulement)
      • le 30 juin 2025 pour les visites de janvier à mars 2025 (toutes les autres autorités compétentes)

Disponibilité des données

Les données sont disponibles pour les exercices suivants :

  • Prochaine diffusion : 2024-2025
  • Données provisoires :
    • 1er trimestre (avril à juin) 2024-2025, disponibles le 15 septembre 2024
    • 2e trimestre (juillet à septembre) 2024-2025, disponibles le 15 décembre 2024
    • 3e trimestre (octobre à décembre) 2024-2025, disponibles le 15 mars 2025
    • 4e trimestre (janvier à mars)/données annuelles 2024-2025 (données de fin d’exercice), disponibles en juillet 2025; il s’agit des données complètes de l’exercice
  • Exercice clos le plus récent : 2023-2024
  • Série chronologique : 2001-2002 à 2023-2024

Pour faire une demande de données, veuillez remplir et soumettre en ligne le formulaire de demande de renseignements relatifs aux données.

Éléments de données

Le SNISA recueille des données démographiques, administratives, cliniques et propres aux services sur les visites au service d’urgence, en chirurgie d’un jour et aux autres soins ambulatoires.

Lien vers le document sur les éléments de données :

Classification

Dès l’exercice 2001-2002, quelques provinces et territoires ont commencé à utiliser la CIM-10-CA et la CCI afin de consigner des diagnostics et des interventions pour les sorties des hôpitaux déclarées au SNISA. Depuis l’exercice 2004-2005, tous les enregistrements du SNISA sont déclarés au moyen de la CIM-10-CA et la CCI; auparavant, on utilisait la CIM-9, la CCA et la ICD-9-CM.

La plus récente version des classifications et des produits connexes se trouve sur la page Ressources de classification.

Pour consulter les classifications et produits connexes de 2006 à 2012, faites-en la demande par courriel à aide@icis.ca. 

Listes de sélection 

La Liste des raisons de consultation (élément de données 136), le Diagnostic de sortie du service d’urgence (élément de données 137) et l’Ensemble de valeurs sur les interventions au service d’urgence (élément de données 173 [de a à f]) sont remplis au moyen des listes de sélection du SNISA, qui contiennent des mots ou groupes de mots prédéfinis.

La Liste des raisons de consultation comprend les symptômes, plaintes et problèmes communs ou les raisons pour lesquelles un patient nécessite des soins de santé.

Le Thésaurus canadien des diagnostics en médecine d’urgence (TCDMU) comprend plus de 800 diagnostics en termes courants, qui sont mis en correspondance avec les codes de la CIM-10-CA.

L’Ensemble de valeurs sur les interventions au service d’urgence (EVSU) comprend 173 termes cliniques (courants) qui décrivent les interventions les plus fréquentes ou importantes dans les services d’urgence. Ces termes correspondent à des codes d’intervention de la CCI. 

Toutes les sont disponibles à la page Produits du site Web de l’ICIS. 

Pour suggérer des ajouts ou des changements aux listes de sélections, veuillez envoyer un Formulaire de demande publique de révision pour le Thésaurus canadien des diagnostics en médecine d’urgence (TCDMU) et l’Ensemble de valeurs sur les interventions au service d’urgence (EVSU) (XLSX).

Pour en savoir davantage ou si vous avez des questions au sujet de l’une des listes de sélection, écrivez à listessnisa@icis.ca.

Veuillez consulter la documentation ci-jointe destinée aux clients qui sélectionnent les diagnostics du Thésaurus canadien des diagnostics en médecine d’urgence (TCDMU) pour l’élément de données 137 du SNISA — Diagnostic de sortie du service d’urgence.

Qualité des données

L’ICIS s’assure que la qualité de l’information contenue dans ses banques de données convient aux utilisations prévues et que les utilisateurs sont bien renseignés sur la qualité des données. Apprenez en davantage sur le programme de qualité des données et de l'information.

Vous trouverez ci dessous des liens vers nos documents portant sur la qualité des données.

Documents sur la qualité des données

Spécifications techniques sur les tests de qualité des données en cours d’exercice

Ressources supplémentaires sur la qualité des données

Évaluation des incidences sur la vie privée

Les évaluations des incidences sur la vie privée font l’analyse et traitent de l’incidence des programmes et des systèmes sur la vie privée. 

Allez à la page Vie privée et sécurité pour consulter l’évaluation des incidences sur la vie privée, qui contient de l’information supplémentaire sur les objectifs, les éléments de données et les sources de données de cette banque de données.

Pour nous joindre 

Pour en savoir plus, écrivez à

aide@icis.ca

Comment citer ce contenu :

Institut canadien d’information sur la santé. Métadonnées du Système national d’information sur les soins ambulatoires (SNISA). Consulté le 4 avril 2025.